Au 1er janvier 2017,
les communes de la CCVA intègrent la Communauté de communes du Doubs Baumois dont le siège est situé 12 esplanade du Breuil 25110 Baume Les Dames (1er étage) - tel : 03 81 84 75 90.


Contactez-nous

Communauté
de Communes
Vaîte-Aigremont

8 bis, Rue des Aloses
25640 Roulans

Tél : 03 81 63 29 01
Fax : 03 81 63 27 68

contact@ccva.fr

Horaires d'ouverture

Du lundi au jeudi :
08h00-12h00
13h30-17h00

et le Vendredi :
08h00-12h00

Recherche

Accueil

Les comptes-rendus

Conseil communautaire 2016

17/10/2016 Rapport préparatoire Compte-rendu
29/08/2016 Rapport préparatoire Compte-rendu
27/06/2016 Rapport préparatoire Compte-rendu
12/04/2016 Rapport préparatoire Compte-rendu
22/03/2016 Rapport préparatoire Compte-rendu
18/01/2016 Rapport préparatoire Compte-rendu

Conseil communautaire 2015

14/12/2015 Rapport préparatoire Compte-rendu
12/10/2015 Rapport préparatoire Compte-rendu
06/07/2015 Rapport préparatoire Compte-rendu
13/04/15 Rapport préparatoire Compte-rendu
16/03/15 Rapport préparatoire Compte-rendu

Conseil communautaire 2014

16/12/14 Rapport préparatoire Compte-rendu
03/11/14 Rapport préparatoire Compte-rendu
22/09/14 Rapport préparatoire Compte-rendu
23-06-14 Rapport préparatoire Compte-rendu
22/04/14 Rapport préparatoire Compte-rendu
14/04/14 Rapport préparatoire Compte-rendu
17/03/14 Rapport préparatoire Compte-rendu
17/02/14 Rapport préparatoire Compte-rendu

Conseil communautaire 2013

09/12/13 Rapport préparatoire Compte-rendu
07/10/13 Rapport préparatoire Compte-rendu
15/07/13 Rapport préparatoire Compte-rendu
03/06/13 Rapport préparatoire Compte-rendu
25/03/13 Rapport préparatoire Compte-rendu
04/03/13 Rapport préparatoire Compte-rendu

Conseil communautaire 2012

06/12/12 Rapport préparatoire Compte-rendu
15/10/12 Rapport préparatoire Compte-rendu
25/06/12 Rapport préparatoire Compte-rendu
02/04/12 Rapport préparatoire Compte-rendu
28/02/12 Rapport préparatoire Compte-rendu

Conseil communautaire 2011

19/12/11 Rapport préparatoire Compte-rendu
21/11/11 Rapport préparatoire Compte-rendu
20/09/11 Rapport préparatoire Compte-rendu
20/07/11 Rapport préparatoire Compte-rendu
20/06/11 Rapport préparatoire Compte-rendu
14/04/11 Rapport préparatoire Compte-rendu
07/03/11 Rapport préparatoire Compte-rendu
07/02/11 Rapport préparatoire Compte-rendu

Conseil communautaire 2010

13/12/10 Rapport préparatoire Compte-rendu
25/10/10 Rapport préparatoire Compte-rendu
04/10/10 Rapport préparatoire Compte-rendu
14/06/10 Rapport préparatoire Compte-rendu
22/03/10 Rapport préparatoire Compte-rendu
15/02/10 Rapport préparatoire Compte-rendu

Conseil communautaire 2009

14/12/09 Rapport préparatoire Compte-rendu
27/10/09 Rapport préparatoire Compte-rendu
20/06/09 Rapport préparatoire Compte-rendu
26/05/09 Rapport préparatoire Compte-rendu
31/03/09 Rapport préparatoire Compte-rendu
17/02/09 Rapport préparatoire Compte-rendu
Dernière mise à jour : 17/09/2014

Carte interactive

Carte interactive

Contactez-nous

Communauté
de Communes
Vaîte-Aigremont

8 bis, Rue des Aloses
25640 Roulans

Tél : 03 81 63 29 01
Fax : 03 81 63 27 68

contact@ccva.fr

Recherche